Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Gourmandises du Panier
la chocolatiere du panier, sarl

Numéro de dépôt :
3857561
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/09/2021
Les Gourmandises du Panier de la chocolatiere du panier

Présentation de la marque Les Gourmandises du Panier

Déposée le 9 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la chocolatiere du panier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Gourmandises du Panier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) la chocolatiere du panier domicilié(e) 25 neuve sainte catherine - 13007 - marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 345 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la chocolatiere du panier domicilié(e) 25 neuve sainte catherine - 13007 - marseille - France.

La marque Les Gourmandises du Panier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Gourmandises du Panier est expirée depuis le 9 septembre 2021.

la chocolatiere du panier a également déposé les autres marques suivantes : La chocolatière du panier , La barre Marseillaise


la chocolatiere du panier, sarl - 25 neuve sainte catherine - 13007 - marseille - France - SIREN 444345052


la chocolatiere du panier - 25 neuve sainte catherine - 13007 - marseille - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.